Conditions générales de vente
1. Produits.
Les produits proposés à la vente sont des maquettes d’architecture en papier réalisées à la main. Soit :
- Des collections (produits standards)
- Des créations personnalisées et sur-mesure
Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations.
Quelques conseils d’entretien sont fournis avec les commandes afin de préserver la qualité et la durabilité de la création dans le temps. Les maquettes doivent notamment être manipulées avec précaution et placées à l’abri de l’humidité.
La vendeuse ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise manipulation ou de conditions de conservation inadaptées.
2. Prix.
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils ne sont pas soumis à la TVA (article 293B du CGI).
Pour les commandes personnalisées, un devis est établi au préalable.
3. Commande.
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
Pour les commandes personnalisées :
- l’acheteur·euse fournit les éléments nécessaires (photos, plans, références,…)
- la commande est validée après accord sur le devis et paiement de l’acompte.
4. Paiement.
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site.
Pour les commandes personnalisées, un acompte est demandé avant le début de la réalisation.
Tout retard de paiement implique un report de la livraison.
5. Délais.
Les délais de fabrication sont indiqués à titre estimatif au moment de passer commande.
Les délais de livraison dépendent du transporteur et du pays de destination.
Pour les commandes personnalisées, les délais de fabrication sont précisés lors du devis et une date de mise en livraison est confirmée après validation de la commande.
Les délais varient selon la complexité de la commande, et la quantité de travail en cours.
6. Livraison.
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par l’acheteur·euse.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Pour les commandes personnalisées, les frais de livraison sont précisés dans le devis.
Les créations étant fragiles, une attention particulière est portée à leur emballage afin d’assurer une protection optimale durant le transport.
Toutefois, malgré ces précautions, il appartient à l’acheteur·euse de vérifier l’état du colis à la réception. En cas de dommage constaté, l’acheteur·euse est invité·e à émettre des réserves auprès du transporteur et à contacter la vendeuse dans les plus brefs délais, avec photos à l’appui.
Une solution adaptée sera proposée au cas par cas.
La vendeuse ne peut être tenue responsable des retards liés au transport.
7. Droit de rétractation.
Les produits ne sont ni repris ni échangés.
8. Responsabilité.
La vendeuse ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit.
9. Propriété intellectuelle.
L’ensemble des créations, photographies, textes et éléments visuels présents sur le site et les réseaux sociaux de Marie Vincent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.
La vendeuse se réserve le droit de photographier et de diffuser les créations à des fins de communication (site internet, réseaux sociaux), sauf demande contraire de l’acheteur·euse formulée par écrit avant la validation de la commande.
10. Données personnelles.
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
L’acheteur·euse peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.
11. Droit applicable.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.